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Marques déposées par LA MAISON DES VIGNERONS (Société Coopérative Agricole Agréee
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Domaine CHANTE-GRILLONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine CHANTE-GRILLONS
LA MAISON DES VIGNERONS (Société Coopérative Agricole Agréee)

Numéro de dépôt :
3070253
Date de dépôt :
29/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2010

Présentation de la marque Domaine CHANTE-GRILLONS

Déposée le 29 novembre 2000 par LA MAISON DES VIGNERONS (Société Coopérative Agricole Agréee auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine CHANTE-GRILLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est LA MAISON DES VIGNERONS (Société Coopérative Agricole Agréee), domicilié(e) Le Bourg, 69115 CHIROUBLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON DES VIGNERONS - France.

La marque Domaine CHANTE-GRILLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine CHANTE-GRILLONS est expirée depuis le 29 novembre 2010.

LA MAISON DES VIGNERONS (Société Coopérative Agricole Agréee a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA GRENOUILLE , Cuvée de la BICHERAIE , Domaine des Charmilles , DOMAINE DES TROIS TROUSSEES , La Maison des Vignerons , DOMAINE ROCHE BOITON , DOMAINE DES MONTERNIERS


LA MAISON DES VIGNERONS (Société Coopérative Agricole Agréee) - Le Bourg, 69115 CHIROUBLES - France


LA MAISON DES VIGNERONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement denommée domaine chantegrillons Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement denommée domaine chantegrillons.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.